Mentions légales / Copyrights

Accueil › Mentions légales / Copyrights

DECLARATION DE RESPONSABILITE

Important : les auteurs, les réviseurs et les éditeurs de ce matériel ont fait des efforts considérables pour s’assurer que les traitements, les médicaments et les discussions sur la pratique médicale sont précis et conformes aux normes acceptées au moment de la publication. Cependant, les changements constants d’informations résultant de la recherche continue et de l’expérience clinique, les différences raisonnables d’opinions entre les autorités, les aspects uniques des situations cliniques individuelles et la possibilité d’erreur humaine dans la préparation d’un texte aussi vaste signifient que d’autres sources d’informations médicales peuvent différer des informations de ce site. Les informations figurant sur ce site ne sont pas destinées à constituer des conseils professionnels et ne sauraient remplacer une consultation personnelle avec un médecin, un pharmacien ou un autre professionnel de la santé qualifié. Le lecteur ne doit pas ignorer un avis médical ou retarder sa recherche à cause d’un élément trouvé sur ce site.

Mentions légales

Le site Remèdes Animaux est édité par : Remedes-animaux.org
SARL, dont le siège social est établi 48 rue de Balbastre 34070 Montpellier immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro RCS Siren: 493131114 – Siret: 49313111400024‬ – APE: 6209Z. Téléphone: 0953883080 – Mail: contact[@]remedes-animaux.com

Directeur de la publication: N. RAYNAL

Le site Remèdes Animaux est hébergé par la société : WPServeur.net

Droit d’auteur & propriété intellectuelle : La présentation, les textes et chacun des éléments, y compris marques, logos et noms de domaine sur le site Remedes-animaux.org appartiennent à Remèdes Animaux et sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle.

Vie privée

Ce site internet possède un système de statistiques (analytics) qui permet de savoir quel mot-clé vous avez tapé pour arriver ici, ou bien de quel site vous venez. Le site Remedes-animaux.org contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites et la navigation sur le site est susceptible de provoquer l’installation de cookies sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies :

Sous Internet Explorer : onglet outils / options internet. Cliquez sur Confidentialité et choisissez Bloquer tous les cookies. Validez sur Ok.
Sous Google Chrome : clé à molette en haut à droite / options / options avancées / paramètres de contenu / autoriser le stockage des données locales.
Sous Firefox : onglet outils / vie privée / accepter les cookies . Cliquer sur Ok.
Dispositions juridictionnelles : Le site et son contenu sont régis par le Droit Français et tout litige éventuel s’y rapportant sera soumis à la compétence des tribunaux français.

Politique de confidentialité

Conformément aux dispositions de la RGPD, nous vous informons que vos données seront traitées dans nos fichiers, dans le but de maintenir et de remplir la relation avec notre entité, y compris l’envoi de communications dans le cadre de la relation susmentionnée.

De même, vos données seront transférées dans tous les cas où il est nécessaire pour le développement, l’accomplissement et le contrôle de la relation avec notre entité ou dans les cas où elle est autorisée par une norme avec le rang de la loi. Conformément à la RGPD, vous pouvez exercer vos droits CNIL auprès de Remèdes Animaux, avec adresse au 48 rue de Balbastre 34070 Montpellier, en joignant une photocopie de votre pièce d’identité.

Le contenu de cette communication, ainsi que celui de toute la documentation ci-jointe, est soumis au secret professionnel et n’est adressé qu’à son destinataire. Dans le cas où vous n’étiez pas le destinataire, nous vous demandons de nous l’indiquer et de ne pas communiquer son contenu à des tiers, en procédant à leur destruction.

Le fournisseur de services de la société de l’information doit tenir compte du fait que, outre les informations fournies aux destinataires du service par le biais de sa «politique de confidentialité», il doit disposer de textes juridiques supplémentaires relatifs à d’autres réglementations obligatoires, telles que, sans limitation ou exclusion, les conditions générales de passation de marchés, la propriété intellectuelle et industrielle, les conditions d’utilisation du site et les responsabilités à cet égard, ou ce que la loi 34/2002 du 11 juillet, des services de la société de l’information et le commerce électronique peut établir dans d’autres préceptes en dehors de son article 10 ou même compléter les informations qui, à cet égard, étaient nécessaires.

Commentaires

Quand vous laissez un commentaire sur notre site web, les données inscrites dans le formulaire de commentaire, mais aussi votre adresse IP et l’agent utilisateur de votre navigateur sont collectés pour nous aider à la détection des commentaires indésirables.

Une chaîne anonymisée créée à partir de votre adresse de messagerie (également appelée hash) peut être envoyée au service Gravatar pour vérifier si vous utilisez ce dernier. Les clauses de confidentialité du service Gravatar sont disponibles ici : https://automattic.com/privacy/. Après validation de votre commentaire, votre photo de profil sera visible publiquement à coté de votre commentaire.

Les droits que vous avez sur vos données

Si vous avez un compte ou si vous avez laissé des commentaires sur le site, vous pouvez demander à recevoir un fichier contenant toutes les données personnelles que nous possédons à votre sujet, incluant celles que vous nous avez fournies. Vous pouvez également demander la suppression des données personnelles vous concernant. Cela ne prend pas en compte les données stockées à des fins administratives, légales ou pour des raisons de sécurité.

Affiliation

Remèdes Animaux présente certains produits d’ affiliation dans ses articles, pages ou sidebars. Ces produits permettent de générer des revenus supplémentaires pour la gestion de ce site, le fait de cliquer sur ces liens ne vous pénalise pas et ne présente aucun surcoût. Les liens affiliés présents sur se site ne sont ni masqués, ni cloakés.

Le principe de l’affiliation : L’affiliation est un partenariat entre un éditeur de site et un site commercial cherchant à développer ses ventes en ligne ou capter un nombre de demandes de devis plus important. Le site commercial, alors nommé “affilieur” propose un programme d’affiliation au site souhaitant revendre son trafic, alors nommé “affilié”.

Copyright

Aucun élément composant le site (textes des articles, images, logos, code html, …) ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l’autorisation écrite et préalable de Remèdes Animaux et sous réserve du respect des droits de propriété intellectuelle et de tout autre droit de propriété dont il est fait mention.

Remèdes Animaux se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle. Sont autorisés par défaut :

La copie sur un site web ou blog, du titre et des 500 premiers caractères des articles dans les conditions suivantes : La copie doit être précédée de la mention “Source” suivie d’un lien composé de l’url de l’article sur le blog Remèdes Animaux. Le lien ne doit pas comporter d’attribut “rel=nofollow”

La copie partielle d’un article ou extraits d’articles sur un support papier (presse écrite) dans les conditions suivantes : Limitation à 1000 caractères, précédés ou suivis de la mention “Source : https://www.remedes-animaux.org”

Pour rappel : Le Code français de la propriété intellectuelle n’autorisant, aux termes des paragraphes 2° et 3° de l’article L.122-5, d’une part, que « les copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » et, d’autre part, sous réserve du nom de l’auteur et de la source, que « les analyses et les courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d’information », toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle, faite sans consentement de l’auteur ou de ses ayants droit, est illicite (art. L.122-4).

Toute représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, notamment par téléchargement, sortie imprimante, copie accessible sur le web, constituera donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code français de la propriété intellectuelle. Toute violation de ces dispositions rend le contrevenant, ainsi que toutes les personnes responsables, passibles des peines pénales et civiles prévues par la loi.

La violation des droits d’auteurs est constitutive du délit de contrefaçon punie d’une peine de 152449,00 euros d’amende et de 2 ans d’emprisonnement (CPI, articles L. 335-1 et suivant). Des peines complémentaires (fermeture d’établissement, confiscation, affichage de la décision judiciaire) peuvent en outre être prononcées.